Conditions Générales de Vente (CGV) pour NEOPTIM CONSULTING

1. Identification de l’entreprise

• Nom : NEOPTIM CONSULTING

• Adresse : Tour Europlaza, 20 Avenue André Prothin, 92400 Courbevoie, France

• Numéro SIREN : 513488395

• Numéro SIRET : 51348839500080

• Numéro TVA : FR49513488395

• Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée à Associé Unique)

2. Description des produits et services

• Nature : Conseils en gestion et affaires, formations en ligne, et accompagnement personnalisé pour la réduction des coûts en entreprise.

• Services additionnels : Accompagnement individuel et coaching sur mesure.

3. Prix et modalités de paiement

• Tarification : Les tarifs sont affichés en euros et incluent la TVA. Ils peuvent être ajustés selon les services choisis.

• Modes de paiement : Cartes de crédit, virements bancaires, et autres moyens électroniques sécurisés.

• Conditions de facturation : Le paiement est exigé à la commande, sauf dispositions contraires spécifiées par contrat.

4. Accès aux produits digitaux et utilisation

• Modalités d’accès : Les produits digitaux sont accessibles en ligne via un portail dédié après confirmation du paiement.

• Droits d’utilisation : L’utilisateur reçoit une licence d’utilisation non exclusive et non transférable pour une durée déterminée.

5. Droit de rétractation et remboursement

• Conditions de rétractation : Conformément à la législation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour se rétracter, sauf pour les produits numériques activés.

• Politique de remboursement : Les demandes de remboursement doivent être faites par écrit et seront traitées sous 30 jours.

6. Propriété intellectuelle

• Droits d’auteur : Tous les contenus et matériels fournis sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être reproduits sans autorisation.

• Utilisation des marques : Les marques et logos de NEOPTIM CONSULTING sont protégés et ne peuvent être utilisés sans consentement écrit.

7. Protection des données personnelles

• Collecte et traitement : Les données personnelles collectées sont utilisées pour la gestion des services et le suivi client.

• Droits des utilisateurs : Les utilisateurs peuvent accéder, rectifier ou supprimer leurs données en contactant l’entreprise.

8. Responsabilité

• Limitation de responsabilité : NEOPTIM CONSULTING ne pourra être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des services.

• Garanties : Les services sont fournis “en l’état” sans garantie de résultat.

9. Règlement des litiges

• Loi applicable : Les CGV sont régies par le droit français.

• Juridiction compétente : En cas de litige, les tribunaux de Nanterre sont compétents.

10. Acceptation des CGV

• L’acceptation des CGV est formalisée par la validation de la commande.

1. Identification de l’entreprise

• Nom : NEOPTIM CONSULTING

• Adresse : Tour Europlaza, 20 Avenue André Prothin, 92400 Courbevoie, France

• Numéro SIREN : 513488395

• Numéro SIRET : 51348839500080

• Numéro TVA : FR49513488395

• Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée à Associé Unique)

2. Description des produits et services

• Nature : Conseils en gestion et affaires, formations en ligne, et accompagnement personnalisé pour la réduction des coûts en entreprise.

• Services additionnels : Accompagnement individuel et coaching sur mesure.

3. Prix et modalités de paiement

• Tarification : Les tarifs sont affichés en euros et incluent la TVA. Ils peuvent être ajustés selon les services choisis.

• Modes de paiement : Cartes de crédit, virements bancaires, et autres moyens électroniques sécurisés.

• Conditions de facturation : Le paiement est exigé à la commande, sauf dispositions contraires spécifiées par contrat.

4. Accès aux produits digitaux et utilisation

• Modalités d’accès : Les produits digitaux sont accessibles en ligne via un portail dédié après confirmation du paiement.

• Droits d’utilisation : L’utilisateur reçoit une licence d’utilisation non exclusive et non transférable pour une durée déterminée.

5. Droit de rétractation et remboursement

• Conditions de rétractation : Conformément à la législation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour se rétracter, sauf pour les produits numériques activés.

• Politique de remboursement : Les demandes de remboursement doivent être faites par écrit et seront traitées sous 30 jours.

6. Propriété intellectuelle

• Droits d’auteur : Tous les contenus et matériels fournis sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être reproduits sans autorisation.

• Utilisation des marques : Les marques et logos de NEOPTIM CONSULTING sont protégés et ne peuvent être utilisés sans consentement écrit.

7. Protection des données personnelles

• Collecte et traitement : Les données personnelles collectées sont utilisées pour la gestion des services et le suivi client.

• Droits des utilisateurs : Les utilisateurs peuvent accéder, rectifier ou supprimer leurs données en contactant l’entreprise.

8. Responsabilité

• Limitation de responsabilité : NEOPTIM CONSULTING ne pourra être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des services.

• Garanties : Les services sont fournis “en l’état” sans garantie de résultat.

9. Règlement des litiges

• Loi applicable : Les CGV sont régies par le droit français.

• Juridiction compétente : En cas de litige, les tribunaux de Nanterre sont compétents.

10. Acceptation des CGV

• L’acceptation des CGV est formalisée par la validation de la commande.